Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

SUBHAKAMANA
KEYWEB

Numéro de dépôt :
4542662
Date de dépôt :
11/04/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
SUBHAKAMANA de KEYWEB

Présentation de la marque SUBHAKAMANA

Déposée par voie électronique le 11 avril 2019 par KEYWEB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SUBHAKAMANA »

Le déposant est KEYWEB domicilié(e) 2 rue de marly le roi - 78150 - Le Chesnay - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, KEYWEB, Monsieur Robert CHAZAL domicilié(e) 2 Rue de Marly le Roi - 78150 - Le Chesnay - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

KEYWEB a également déposé les autres marques suivantes : Smoke-Care.fr , deauvillaise , BRASILINHAS , yparah


KEYWEB - 2 rue de marly le roi - 78150 - Le Chesnay - France


KEYWEB, Monsieur Robert CHAZAL - 2 Rue de Marly le Roi - 78150 - Le Chesnay - France


Publication - Publication le 3 mai 2019 au BOPI 2019-18

Inscription le 22 novembre 2019 - Rejet total n°773283 - Publication le 27 déc. 2019 au BOPI 2019-11-22

Joaillerie ; bijouterie ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; coffrets à bijoux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; porte-clefs (anneaux brisés avec breloque ou colifichet) ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Malles et valises ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ;

Linge de bain à l'exception de l'habillement ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; sous-vêtements.